Documentation

Un chapitre de ce rapport est dédié à la substitution des substances chimiques et comporte plusieurs études de cas sur la substitution dont :

La 2ème édition de l’étude de l’OCDE constitue une analyse approfondie et un inventaire actualisé des approches empruntées par les pays pour soutenir l'évaluation des alternatives et la substitution par les pays.

Ce guide propose une approche et des critères généraux pour la sélection d'alternatives, en se concentrant sur des critères d'évaluation minimums et des pratiques d'évaluation recommandées pour quatre domaines essentiels des évaluations d'alternatives :

Le SPF Économie¹ a chargé les cabinets de conseil RDC Environnement et EPPA d’établir une feuille de route stratégique concernant le remplacement des produits chimiques dangereux dans le contexte belge.

Le rapport "Chemicals innovation action agenda : transition to safer chemicals and technologies", publié par l’Union Européenne le 24 juin 2019 a pour objectif d’accroître l'innovation et les investissements dans des substances chimiques et des technologies plus sûrs au moyen d’un programme d’action concentré sur trois objectifs : améliorer le partage de l'information et des connaissances, améliorer la collaboration et les parte

Ce document de l'ONG HealthCare Without Harm (HCWH) donne une vue d'ensemble du cadre réglementaire européen régissant l’acquisition de dispositifs médicaux et fournit un guide destiné à favoriser l’achat de dispositifs médicaux plus sûrs et durables.

To achieve the ultimate goal of sustainable chemicals management policy−the transition to safer chemicals, materials, products, and processes−current chemicals management approaches could benefit from a broader perspective. Starting with considerations of function, rather than characterizing and managing risks associated with a particular chemical, may provide a different, solutions-oriented lens to reduce risk associated with the uses of chemicals.

Ce guide de l'ECHA aide les entreprises à préparer une demande d'autorisation dans le cadre du Règlement REACH. Il contient notamment une section qui les aide dans l'analyse des alternatives à une substance chimique.

L'ECHA souhaite améliorer son soutien à la substitution, et contribuer à l'amélioration des méthodes et des pratiques pour l'analyse des alternatives. A cet effet elle a commandé une étude à des universitaires américains, qui contient une série de recommandations, à commencer par l'augmentation des moyens alloués au soutien à la substitution au sein de l’ECHA et des Etats membres, et la constitution d'un réseau de formation, et de soutien aux pouvoirs publics et aux industries .

To ensure that the Alternatives Assessment Criteria for Hazard Evaluation remain relevant and useful for distinguishing among chemicals, DfE may update the criteria based on experience conducting alternatives assessments and on stakeholder input.